Conditions générales de ventes

Généralité et définition

Le Site 8ift.com a été développé dans le but de fournir un service répondant à l'attente des Utilisateurs.

8ift est une plateforme CRM qui propose et commercialise un ensemble de services et de prestations logistiques liés à l'univers du cadeau d'entreprise et de l'objet personnalisé.

Les conditions générales de ventes énumérées ci-dessous s'appliquent à l'ensemble de ces services. Si vous avez des questions concernant les conditions générales de vente, merci de nous en faire part en nous écrivant à contact@8ift.com.

Le Site 8ift.com est édité et géré par la société RGOODS.

Siège social et coordonnées de RGOODS :
• 197 avenue de la République, 33200 Bordeaux
• RCS de Bordeaux 893 293 969
• Email : contact@rgoods.com.

Horaires d'ouverture du lundi au vendredi de 10h à 18h.

Toute commande effectuée sur le Site 8ift est subordonnée à l'acceptation des CGV formalisée par le clic sur le bouton "Payer ma commande" ou l'envoi de l'acceptation d'un devis par email préalable à la validation d'une commande.

Cela implique obligatoirement l'acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions générales de vente. Les présentes sont gouvernées par le droit Français sans préjudice de l'application de la loi du pays de résidence du consommateur.

Définition et terminologie

Les Produits - désigne l'ensemble des produits, prestations et services disponibles sur le Site 8ift tels que la création, la personnalisation, la production, le stockage et l’expédition par 8ift ou ses Fournisseurs et partenaires logistiques de produits personnalisés ou l’accès à des services permettant de concevoir et suivre les campagnes d’envois de produits.

Les Campagnes – désigne l’envoi groupé ou individuels de un ou de plusieurs produits commercialisés par l’intérmédiaire de 8ift sur sa plateforme ou en dehors.

Les Fournisseurs – désigne les entités commerciales qui fournissent à 8ift des produits génériques ou personnalisés pouvant faire usage des logos, textes ou photos enregistrés par l’Utilisateur.

Le Site - regroupe l'ensemble des services en ligne de 8ift, leurs pages web hébergées et les produits qu'elles proposent sur la plateforme et en dehors.

L'Utilisateur ou le Client - désigne les personnes co-contractant de la société 8ift, ayant conçu à leur usage ou au nom d’une entité dont il se désigne être le représentant une campagne sur 8ift.com ou en direct avec l’équipe commerciale de 8ift et ayant déposé ou non des logos, messages, photos ou tout autre matière sur le Site pour l’envoi de produits à leur intention ou à celle d’un tiers.

L'Utilisateur peut devenir Membre s'il le souhaite en remplissant un formulaire d'ouverture de compte.

Le Receveur - dans le cas où l’Utilisateur ne commande pas pour lui-même, le receveur désigne les personnes recevant un objet commercialisé par 8ift et commandé par l’Utilisateur à leur intention.

Les Éléments de Propriété Intellectuelle – désigne tous signes distinctifs et autres éléments de propriété intellectuelle étant fournis et pouvant appartenir au Client, à l’entité dont il se désigne être le représentant, ou à un tiers. Il peut s’agir de logos, de charte graphique, de slogan, de textes, de photos, de motifs ou tout autre élément.

Objet du service

8ift propose des services marchands concernant l’achat, la personnalisation et l’expédition de cadeaux et d’objets personnalisés pour l’Utilisateur ou l’un de ses proches nommé receveur.

Afin d'utiliser les services de 8ift.com l’Utilisateur doit disposer d'une connexion à internet et disposer de tout matériel nécessaire, notamment d'un ordinateur et d'un modem ou tout outil de connexion (les frais de connexion éventuels sont entièrement à la charge de l'Utilisateur ou du visiteur).

8ift ne pourra être tenu responsable de toute modification, suspension ou interruption du service et se réserve le droit à tout moment, et sans préavis, d'interrompre ou de modifier le service temporairement ou de façon permanente.

Nature des CGV

Les présentes CGV ne confèrent en aucun cas au Client la qualité de salarié, mandataire, agent ou représentant de la société 8ift. Les présentes CGV ne peuvent en aucun cas être considérées comme un acte constitutif de personne morale ou d'une entité juridique quelconque.

Produits

Tous les produits manufacturés par 8ift ou ses Fournisseurs et vendus par 8ift sont décrits de façon précise.

En cas de doutes sur les caractéristiques d'un produit le Client peut contacter 8ift via notre formulaire de contact ou notre adresse email contact@8ift.com.

La responsabilité de 8ift ne peut être engagée en cas de différence non substantielle entre les visuels des produits présents sur le Site 8ift et le produit commandé.

Les objets vendus sur 8ift doivent être utilisés et consommés dans un cadre sécuritaire. 8ift ne peut être tenu responsable d’une mauvaise utilisation des produits.

En ce qui concerne les jeux pour enfant, nous pouvons mettre à disposition la notice d’utilisation et les recommandations sécuritaires à l’acheteur et au receveur sur demande auprès de contact@8ift.com.

En ce qui concerne les aliments, ceux-ci doivent être consommés après avoir été stockés dans des conditions de chaleur et d’humidité correctes et avant la date limite de consommation inscrite sur le produit.

Sécurité des données

8ift s'engage à prendre toutes les précautions utiles au regard des risques présentés par le traitement des données, pour préserver leur sécurité et notamment, empêcher qu'elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Dans le cas d’une campagne nécessitant la production par un des Fournisseurs de 8ift de produits porteurs d’Éléments de propriété intellectuelle ayant été soumis par l’Utilisateur à 8ift, l’Utilisateur accepte que ces éléments soient transmis au Fournisseur afin qu’il puisse produire les produits ou supports nécessaires.

8ift ne peut être tenu responsable du mauvais usage des Éléments de Propriété Intellectuelle commis par le Fournisseur.

Disponibilité du Site

8ift s'efforce d'assurer la disponibilité du Site 24 heures/24 et 7 jours/7. Cependant, 8ift ne pourra être tenu pour responsable en cas d'indisponibilité pour des raisons d'actualisation du Site, de maintenance, ou indisponibilité des serveurs.

Pour information, le Site est hébergé par Amazon Web Services (AWS).

Tarifs

En passant commande à 8ift, via l’acceptation d’un devis ou sur 8ift.com, le Client passe commande d’un stock fini de Produits qui seront expédiés immédiatement après production par 8ift ou réception de la part d’un Fournisseur, ou stockés par 8ift ou un de ses partenaires logistiques pour un envoi ultérieur.

Le stock reste la propriété de 8ift jusqu’à ce qu’il soit expédié.

Le stock est considéré comme appartenant au client à partir du moment où le produit est expédié.

Toutes les commandes effectuées sur le Site 8ift sont payables au moment de la commande, en pré-paiement ou sur la base d’une facture émise avec ou sans demande d’acompte.

Les prix peuvent évoluer à tout moment en fonction de la politique tarifaire. Aucune modification de prix ne s'appliquera aux commandes réalisées ou en cours.

L'inscription sur 8ift est gratuite.

L'utilisation des outils de créations en ligne, de dépôt des Éléments de Propriété Intellectuelle ou de génération de campagne sont facturés par 8ift au client sous forme d’un abonnement sans engagement dont le montant peut évoluer en fonction de la politique tarifaire appliquée.

Le Client s’étant vu voit proposer un abonnement gratuit lors de son inscription sur le site peut voir le coût de son abonnement baisser ou augmenter. Il dispose alors d’un délai de 30 jours pour mettre fin à son abonnement avant que le montant ne soit revu en fonction de la nouvelle stratégie tarifaire.

Les prix sont indiqués en euros, sauf indication contraire explicitement libellés dans une autre devise. Les prix appliqués sont ceux qui sont affichés au moment de la connexion. Les prix incluent la TVA Française.

Les tarifs de livraison sont calculés sur la base d’une adresse de destination fournie par le Client et calculés en date de l’expédition. Ils sont soumis à des aléas de prix qui sont la conséquence des évolution de tarif des prestataires de livraisons et partenaires logistiques de 8ift dont les tarifs peuvent évoluer notamment du fait de la correction des cours du pétrole et de l’énergie.

Dans le cas d’une livraison hors France, les tarifs de livraison ont à être spécialement calculés par 8ift sur demande. Un devis est proposé dans les 2 jours ouvrés.

Dans le cas d'une livraison hors Union Européenne, les frais ne comprennent pas les droits de douane et taxes éventuelles à régler par le Client. Le montant de ces taxes dépend du pays de destination, le Client devra prendre contact auprès des autorités locales afin de respecter les frais d'importation de marchandise inhérents à son lieu de réception de commande.

Paiement

Les paiements s'effectuent en ligne au moyen d'un système de paiement en ligne sécurisé ou par virement bancaire.

8ift fonctionne avec la solution de paiement bancaire Stripe, éditée par la Stripe.inc, qui utilise les systèmes de sécurité les plus récents et les plus fiables.

8ift et Stripe cryptent vos données selon le protocole SSL afin de garantir la sécurité de vos données.

La commande sera effective après accord du centre de paiement bancaire. En cas d'accord de ce dernier, le compte sera immédiatement débité et la commande validée. En cas de refus la commande sera annulée.

8ift se réserve le droit d'annuler toute commande pour motif d'incident de paiement. En cas de remboursement vous serez remboursé par crédit sur le compte bancaire ayant servi au paiement.

Membres

Afin de s'inscrire sur le Site, l'Utilisateur se connecte à l’aide d’un identifiant associé à un mot de passe personnel enregistré au moment de la création du compte.

La validation de l’identifiant et du mot de passe entraine automatiquement la création d'un compte et l'ouverture d'une session. L'adresse e-mail de communication sera celle fournie par le Client par défaut.

Le Client s’engage à fournir des informations de livraison et de facturation exactes et complètes qui permettront le bon déroulement de la correspondance et de l'envoi de la commande.

Il s’engage à utiliser son compte personnel et à ne pas utiliser le compte d'autrui sans autorisation. Les services 8ift sont pour votre usage strictement personnel.

Les produits 8ift ne peuvent être revendus par les Clients ou exploités à des fins commerciales.

En créant son compte sur le Site 8ift le Client autorise 8ift à le contacter par e-mail à l'adresse email. Il peut se désinscrire de la liste de mailing 8ift simplement en cliquant sur l'option "me désabonner" figurant dans les mails 8ift.

En cas d'utilisation frauduleuse de son compte, il doit alerter 8ift dans les plus brefs délais à contact@8ift.com.

Règles de conduite

Tous les Utilisateurs et les Membres reconnaissent disposer de l'intégralité des droits sur les Elements de Propriété Intelectuelle dont il est demandé à 8ift ou à ses Fournisseurs de faire usage pour la production des Produits ou pour les services accompagnant les Campagnes.

8ift est un service de personnalisation d’objets et ne pourra être tenu pour responsable pour les contenus imprimés qui sont la responsabilité de l'Utilisateur. Les Utilisateurs et Clients s'engagent à ne pas violer les droits d'auteur de photographies ou objets graphiques ou artistiques ne leur appartenant pas.

Les Clients s'engagent à ne pas utiliser à des fins personnelles ou commerciales les photos de d’inconnus, de collaborateurs, de clients ou de prospects sans leur consentement explicite.

8ift ne pourra être tenu responsable en aucun cas si le contenu des travaux photographiques demandés viole des droits d'auteur ou de marques.

Le Client s’engage à ne pas utiliser 8ift à des fins racistes, pédophiles, pornographiques ou plus généralement portant atteinte aux droits de tiers. 8ift se réserve le droit d'exclure les membres qui ne respectent pas les conditions générales exposées ici, en les déconnectant ou en supprimant leur compte et les données inhérentes au compte.

Livraison

Les informations fournies lors de la commande vous engagent. En cas d'informations erronées entraînant l'impossibilité de livrer la commande 8ift ne pourrait être tenu responsable. L'enregistrement automatique des données renseignées par le Client vaut preuve de la nature de la commande, de sa date et de son prix.

En cas de retour d’un ou de plusieurs envois d’une Campagne, le Client peut se voir proposer un renvoi. Si il souhaite le renvoi, celui-ci se fera sous les conditions suivantes:

  • si le Produit est intact et l’erreur d’adressage du fait du Client, alors le Client prend à sa charge les frais de reconditionnement éventuels et de renvoi
  • si le Produit est endommagé et nécessite d’être reproduit et si l’erreur d’adressage est du fait du Client, alors le Client prend à sa charge le coût de production (qui peut être supérieur à celui de la production initiale), ainsi que les frais de reconditionnement éventuels et de renvoi
  • si l’erreur est du fait de 8ift ou d’un partenaire logistique, alors les frais de reconditionnement éventuels et de renvoi sont à la charge de 8ift

A noter qu’en cas de rupture sur le Produit ou sur un des composants du Produit, si le Fournisseur de 8ift étant intervenu sur le projet n’a pas possibilité à reproduite à l’unité ou dans des volumes inférieurs au minimum de quantité inscrit à son catalogue, alors il est possible que le Produit puisse ne pas pouvoir être renvoyé.

Si cela est le cas et que 8ift ou un partenaire logistique est responsable de l’échec d’envoi, alors le Client pourra être dédommagé à hauteur de la valeur de production du Produit n’ayant pas pu arriver à destination.

Les produits disponibles sur le Site 8ift peuvent être livrés en France métropolitaine, dans les pays de l'Union Européenne ou dans d’autrs pays moyennant un surcoût précisé au moment de la commande. Les frais de livraison sont fonction du lieu de destination et du type et de la quantité de produits choisis par le Client. Le délai de livraison commence à courir une fois la commande entièrement réglée. Ce délai sera précisé sur la page de vérification de la commande Client.

Toute anomalie ou avarie concernant le produit (produit manquant, produit endommagé) devra être impérativement remonté par le Client dès la livraison ou dans les plus brefs délais (3 jours) à 8ift via l’adresse email contact@8ift.com, et ce conformément aux conditions et modalités exposées ci-après.

Retour des marchandises et remboursement

8ift s'efforce de répondre aux attentes de ses Client et à vous proposer des services de qualité pour vous satisfaire à leurs attentes et à celles des personnes à qui ils adressent un 8ift.

Si toutefois la commande était non-conforme, le Client doit faire une réclamation sous 15 jours auprès de notre service Client (contact@8ift.com). Si la personne recevant le 8ift n’est pas le Client, celle-ci doit prendre contact avec 8ift via l’intermédiaire du Client qui a été facturé.

Pour les défauts de conformité, les mentions suivantes doivent être indiquées:
• Numéro de commande
• Nom, prénom et adresse de facturation ou de livraison
• Motif de la réclamation pour non-conformit
• Photos prouvant la non-conformité du produit

Si le défaut de conformité est avéré, le Client pourra obtenir un dédommagement sous forme d’avoir sur le site 8ift ou dans certains cas exceptionnels uniquement, le remboursement via le moyen de paiement utilisé lors de la commande (virement bancaire, par carte bancaire, etc.).

La personne recevant un produit 8ift qui n’est le Client commanditaire de la Campagne ne peut pas demander un remboursement à son intention quelle qu’en soit la forme.

Toutefois, en vertu des articles 1641 et suivants du code civil, l'ensemble des produits bénéficie de la garantie légale contre les vices cachés qui les rendent impropre à l'usage auquel ils sont destinés, ou qui diminuent tellement l'usage que l'acheteur ne les aurait pas acquis ou n'en aurait donnés qu'un moindre prix s'il les avait connus.

Garantie

Le Client reconnait et accepte expressément que 8ift exécute ses obligations contractuelles en usage dans la profession. Pour ce qui est des services informatiques, notamment le fonctionnement des outils et logiciels proposés sur le Site, leur bon fonctionnement dépend de facteurs externes qui ne dépendent pas uniquement de 8ift. 8ift ne garantit pas la qualité de son service informatique ou la violation des règles de conduite d'Utilisateurs.

8ift ne garantit pas les résultats obtenus à l'issu de la personnalisation de ses objets notamment à l’aide d’Elements de Propriété Intellectuelle remis par le Client.

L’impression, gravure, marquage ou autres procédés de production peuvent présenter des couleurs, contrastes ou effet différents de ceux s’affichant sur les outils et matériels utilisés par l'Utilisateur. Cela inclut notamment les cas de colorimétrie, de proportion de logo, qualité de photo ou de visuel, etc.

Le Client s’engage à garantir et indemniser 8ift dans le cas d'un litige ou plainte avec un tiers lié à la violation du droit d'autrui ou des conditions générales exposées ici.

Données personnelles

8ift a fait l'objet d'une déclaration à la Cnil sous le numéro de récépissé 2066936.

Par ailleurs, il est rappelé que conformément à la loi informatique et liberté n°78-17 du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression à ces données, que vous pouvez exercer en utilisant notre formulaire de contact ou par courrier à l'adresse des locaux de la société - 29 rue Marc Sangnier, 33130 Bègles.

8ift se réserve le droit de contacter les membres en utilisant les données personnelles fournies afin de faire parvenir aux membres des offres de nature à les satisfaire.

Politique en matière de cookies

Les cookies et les LSO (Local Shared Objects) sont des fichiers enregistrés sur l’ordinateur de l’Utilisateur dans le navigateur ou sur son ordinateur, lorsque celui-ci visite notre Site Web.

Les cookies et les LSO soutiennent les fonctions des services 8ift en conservant les données saisies pendant la durée de la session ou d’une procédure de commande, et par l’enregistrement de certains paramètres Utilisateur. Par ailleurs, ces outils aident à analyser l’utilisation de notre offre, afin de la rendre aussi pratique et efficace que possible.

8ift a recourt à des cookies temporaires et à des cookies persistants. Par ailleurs, des cookies de partenaires ou d’affiliés peuvent être utilisés. Les cookies temporaires ne sont enregistrés que pour la durée de la session sur notre Site Web, et sont automatiquement supprimés lorsque l’Utilisateur ferme le navigateur.

Les cookies permanents restent enregistrés sur l’ordinateur du Client jusqu’à leur suppression ou jusqu’à expiration de leur délai de validité. Ils enregistrent des informations anonymes relatives aux Utilisateurs accédant de manière répétée à un Site Web. Ils permettent de guider l’Utilisateur de manière optimisée, de le «reconnaître» en cas d’utilisation répétée et de le distinguer d’autres Utilisateurs, de manière à conserver ses options personnelles, à lui simplifier l’utilisation du Site Web et à lui proposer des contenus et des pages répondant à son profil. Ces cookies ne permettent pas l’identification réelle des Utilisateurs. Ces cookies sont également utilisés pour l’analyse Web anonymisée.

Les cookies de partenaires et d’affiliés sont utilisés lorsqu’un Utilisateur accède à nos services à partir de plates-formes partenaires (telles que des publicités, par exemple). Ils permettent la facturation avec ces partenaires, ne contiennent aucune donnée à caractère personnel de l’Utilisateur et sont supprimés lorsque l’Utilisateur ouvre une session sur notre interface Utilisateur ou après expiration du temps prédéfini. L’utilisation de cookies peut généralement être empêchée, limitée ou liée à une notification par un paramétrage adéquat du navigateur. L’aide du navigateur fournit les informations nécessaires à ce sujet.

Si l’Utilisateur ne consent pas à l’enregistrement et à l’exploitation des données d’analyse issues de sa visite du Site, il a la possibilité de s’y opposer en paramétrant son navigateur.

Il convient cependant de souligner que certains cookies sont nécessaires à l’utilisation du Site web 8ift ou à certaines fonctions. Sans eux, la procédure de commande ne pourra notamment pas être exécutée et l’affichage et le guidage des Utilisateurs seront limités. Il convient également de noter que lors de l’accès aux interfaces Utilisateur 8ift à partir d’une source autre que le navigateur (via des appareils mobiles, par exemple), il se peut que la désactivation des cookies ne soit pas possible.

Propriété Intellectuelle

Tout contenu transmis à 8ift reste la propriété de l’Utilisateur quand bien même ces données images ou autres seraient stockées sur des serveurs 8ift. L’Utilisateur est responsable du contenu des images ou du texte remis à 8ift et garantit qu’ils ne violent pas les droits de propriété intellectuelle, ne font pas état de contrefaçon, ne violent pas le droit des marques ou tout autre droit appartenant à des tiers. Il s’engage à indemniser 8ift de toute action de tiers invoquant une violation de leurs droits. Les indemnités sont celles réclamées, assorties des honoraires d'avocat et frais de justice éventuels.

Les contenus mis à disposition sur le Site 8ift - fichiers, images et logiciels sont la propriété exclusive de 8ift. Vous n'avez le droit de reproduire, diffuser ou réaliser des œuvres dérivées à partir des supports du Site 8ift, sans le consentement express de 8ift.

Modification des CGV

Les conditions générales de vente sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis.

Codes promotionnels et cartes cadeaux

Les codes promotionnels et codes délivrés dans les cartes cadeaux sont à usage personnel et parfois uniques. Il n’est en aucun cas autorisé de partager ou publier un code de réduction quel qu'il soit carte cadeau ou code de réduction ou d’utiliser des méthodes, des outils ou des médias dont vous n’êtes pas en mesure de penser que les destinataires sont vos connaissances personnelles (comme les sites de bon de réduction, Reddit, Wikipedia).

8ift se réserve le droit à tout moment, et sans préavis, d'interrompre ou de modifier un code de réduction si celui-ci faisait l'objet d'un partage public. Le ou les codes partagés frauduleusement pourront être modifiés ou désactivés ainsi que toutes les commandes associées à ce ou ces codes et ce sans préavis.

Droit de rétractation

Les travaux de personnalisation réalisés par 8ift pour le compte de ses Clients donnent lieu à la production d’objets confectionnés selon les spécifications des Utilisateurs et nettement personnalisés. Ainsi que le prévoit l'article L.121-20-2, 3° du code de la consommation, ces produits ne donnent pas lieu à un droit de rétractation.

Responsabilité

La responsabilité de 8ift ne pourra en aucun cas être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution des prestations contractuelles imputables au Client notamment lors de la prise de commande.

La société ne pourra être tenue pour responsable, ou considérée comme ayant failli aux présentes conditions, pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l'inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu'elle est définie par la jurisprudence des cours et tribunaux français.

TOUS LES LITIGES AUXQUELS LES OPERATIONS D'ACHAT ET DE VENTE CONCLUES EN APPLICATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE POURRAIENT DONNER LIEU, CONCERNANT TANT LEUR VALIDITE, LEUR INTERPRETATION, LEUR EXECUTION, LEUR RESILIATION, LEURS CONSEQUENCES ET LEURS SUITES ET QUI N'AURAIENT PU ETRE RESOLUES ENTRE 8IFT ET L'UTILISATEUR SERONT SOUMIS AUX TRIBUNAUX COMPETENTS DANS LES CONDITIONS DE DROIT COMMUN.